Janvier 2010

Avant l’arrivée des européens au Canada, plusieurs peuples autochtones cohabitaient déjà depuis quelques dizaines de milliers d’années.  Ils se distinguaient entre eux sur le plan culturel, selon les traditions et les modes de vie chasseur-cueilleur ou cultivateur-sédentaire.  L’arrivée de l’homme blanc en sol  nord-américain il y a cinq siècles, a marqué l’introduction du traité de forme écrite, comparativement à l’entente verbale selon lesquelles les différentes communautés autochtones avaient coutume de négocier entre eux.  Également, la notion de propriété foncière ou la notion de posséder la terre était tout à fait nouvelle pour eux car dans la culture autochtone, la terre ne pouvait être associée à une propriété.  Ces changements allaient bouleverser les rapports des peuples autochtones au territoire et ses ressources.

Sous le règne de la Nouvelle-France qui s’est étendu de 1608 à 1760 environ, le gouvernement n’a signé aucun acte de cession territoriale avec les communautés autochtones.  La colonisation s’effectuait naturellement le long du fleuve Saint-Laurent et l’économie basée sur la traite des fourrures ne nécessitait pas l’acquisition des terres.

Dès 1701, la Couronne britannique signe des ententes écrites pour manifester la volonté d’établir des rapports pacifiques entre les Premières nations et la population immigrante en sol nord-américain.  Ces ententes précisaient les obligations et avantages de chaque partie ainsi que les promesses faites de part et d’autre.  Durant les siècles qui ont suivi, les droits dont chacun des signataires respectifs bénéficiaient, quant à l’occupation et à l’usage du territoire et de ses ressources.  L’un de ces droits concerne l’usage traditionnel des terres occupées par les communautés autochtones.  À ce chapitre, on distingue les traités historiques conclus entre 1701 et 1923 ; et les traités modernes (1951 à ce jour).

À ce jour, on trouve environ 70 traités historiques au Canada de forme, de contenu et de superficie territoriale variés.  Dans cet article, on ne présente la cartographie que des 19 dont l’étendue territoriale est la plus grande.

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Les traités autochtones au Canada

Traités de paix et d’amitié (1725 – 1779)

Dès le début du 18e siècle, alors que les Français et les Britanniques se disputaient la mainmise sur le vaste territoire nord-américain, chacun des deux empires avaient conclu des ententes stratégiques avec plusieurs peuples autochtones, sous engagement de défendre leurs intérêts sur ces terres.  Ces dans ce contexte qu’entre 1725 et 1779, pour les territoires correspondant actuellement aux provinces du Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse, furent signés des traités de paix et d’amitié avec les Mi’kmaqs et les Malécites (15 sur la carte).

Traités d’avant la Confédération (1764 – 1862)

Déjà en 1760, l’empire Britannique affichait sa domination en sol nord-américain.  Selon les terme de la Proclamation royale Britannique de 1763, l’achat des terres aux premières nation était un droit exclusif réservé à la Couronne.  Plusieurs traités furent signés entre 1764 et la Confédération.  en vertu de ceux-ci, les Premières Nations renonçaient à leurs intérêts sur les terres qu’ils occupent en échange de biens ou d’autres droits tels que les terres de réserve, droits de chasse et de pêche et droits de nature autre.  La Couronne a ainsi fait l’acquisition des terres situées en Ontario et en Colombie-Britannique.  On mentionne notamment les traités du Haut Canada (1764 – 1862) (16 sur la carte), ceux de la Province du Canada à l’époque (1850 – 1862) (17 sur la carte) et ceux de l’Île de Vancouver (1850 – 1854) (n’apparaît pas sur la carte).

Traités numérotés (1871 – 1922)

Les traités signés depuis la Confédération tiennent leur nom du fait qu’ils portent chacun un numéro distinct (1 à 14 sur la carte).  Dans un intérêt d’accroître la colonisation, l’activité agricole et l’exploitation des ressources de l’Ouest canadien et du Nord, le gouvernement du Canada conclut une série de traités sur les terres correspondant actuellement au nord de l’Ontario et aux provinces du Manitoba, de la Saskatchewan et de l’Alberta.  Certaines parties du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest et de la Colombie-Britannique sont également couvertes par des traités numérotés.

En vertu des traités numérotés, les Premières Nations cédaient de vastes territoires à la Couronne en échange de biens, de droits tels que la chasse et la pêche et désormais, la promesse de maintenir des écoles dans les réserves et assurer la fourniture d’articles scolaires.

Traités de Williams (1923)

Situés dans le centre et le sud de l’Ontario et couvrant environ 28 000 kilomètres carrés (18 sur la carte), les traités de Williams ont été signés en vue de régulariser quelques revendications laissées en suspens.  En vertu de ces traités, les communautés autochtones ont reçu des montants d’argent en échange d’une cession officielle.  Les communautés autochtones ont également perdu leurs droits de chasse, de pêche et de piéger sur tout le territoire cédé.

Traités modernes (1951 à ce jour)

Des droits territoriaux sont accordés à des communautés autochtones venant de territoires canadiens, où les droits ancestraux revendiqués ne font l’objet d’aucun traité ni d’aucune disposition légale.  Signée en 1975, la Convention de la Baie James et du Nord québécois (19 sur la carte) fut le premier traité d’importance signé depuis le début du XXe siècle.

Pour l’époque, les peuples Inuits et les Cris avaient reçu des sommes considérables dont le total avoisinait les 225 millions de dollars.  Le territoire était cédé au gouvernement provincial et les communautés autochtones gardaient leurs droits de chasse, de pêche et de piégeage.

Références

Affaires indiennes et du Nord Canada, Les traités conclus avec les Autochtones au Canada Le Canada en devenir, Autochtone : Traités et relations Ressources Naturelles Canada, Histoire du Canada – Les Autochtones Ressources Naturelles Canada, Traités indiens historiques Wikipédia, Convention de la Baie-James et du Nord québécois