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L’aménagement écosystémique en forêt boréale au Québec

(juin 2010)

Le concept d’aménagement écosystémique est relativement récent au Québec. Son implantation graduelle s’inscrit dans le renouvellement des pratiques forestières en vue de répondre plus adéquatement aux préoccupations écologiques inhérentes au concept d’aménagement forestier durable, lequel comporte des assises légales dans la loi sur les forêts.

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La certification des superficies forestières au Canada

(mars 2010)

La certification des superficies forestières apparait comme un processus volontaire et transparent visant à établir un cadre de gestion conforme aux principes d’aménagement durable des forêts. La certification forestière vise à garantir que les forêts sont gérées avec intendance et dans le respect des valeurs àl’échelle locale régionale et nationale.


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Les traités autochtones au Canada

(janvier 2010)

À ce jour, on trouve environ 70 traités historiques au Canada de forme, de contenu et de superficie territoriale variés.  Dans cet article, on présente la cartographie des 19 traités dont l’étendue territoriale est la plus grande.


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Avant 2008

La délimitation des unités d’aménagement forestier (UAF) et de la limite nord des attributions commerciales de bois
Lien gouvernemental

Conformément à l’article 35.2 de la Loi sur les forêts, « le ministre établit et rend publique, au plus tard le 1er septembre 2002, la nouvelle délimitation des unités d’aménagement » (Loi sur les forêts à jour au 2 avril 2002).

Les consultations publiques se sont tenues au printemps 2002. Au total, 20 mémoires ont été déposés par des associations et organismes nationaux et cinq par des communautés autochtones. Les conseils régionaux de développement ont tenu des consultations dans 13 régions administratives.

La stabilisation des unités d’aménagement obtient un certain consensus à la lecture des mémoires. Toutefois, les points de vue divergent en ce qui concerne les moyens préconisés. Le déplacement de la limite nordique des attributions commerciales de bois occasionne un certain nombre d’impacts sociaux, économiques et environnementaux. Aussi, on juge important d’appuyer toute éventuelle option retenue en ce sens sur des études scientifiques.

La mise à jour du régime forestier (fin des années "1990")
Le projet de politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier (novembre 2001)
Les objectifs de protection et de mise en valeur des ressources du milieu forestier proposés pour les plans généraux d'aménagement forestier 2005-2010 (2003)
La délimitation des unités d'aménagement forestier et de la limite nord des attributions commerciales de bois (printemps 2002)
La maximisation des retombées économiques de l'exploitation des ressources naturelles dans les régions ressources (hiver 2003)
La nouvelle approche d'affectation du territoire public (octobre 2003)
La gestion de la forêt publique québécoise (2004)
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