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L’aménagement écosystémique en forêt boréale au Québec

(juin 2010)

Le concept d’aménagement écosystémique est relativement récent au Québec. Son implantation graduelle s’inscrit dans le renouvellement des pratiques forestières en vue de répondre plus adéquatement aux préoccupations écologiques inhérentes au concept d’aménagement forestier durable, lequel comporte des assises légales dans la loi sur les forêts.

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La certification des superficies forestières au Canada

(mars 2010)

La certification des superficies forestières apparait comme un processus volontaire et transparent visant à établir un cadre de gestion conforme aux principes d’aménagement durable des forêts. La certification forestière vise à garantir que les forêts sont gérées avec intendance et dans le respect des valeurs àl’échelle locale régionale et nationale.


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Les traités autochtones au Canada

(janvier 2010)

À ce jour, on trouve environ 70 traités historiques au Canada de forme, de contenu et de superficie territoriale variés.  Dans cet article, on présente la cartographie des 19 traités dont l’étendue territoriale est la plus grande.


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Avant 2008

La nouvelle approche d’affectation du territoire public
Lien gouvernemental

La consultation s’inscrit dans un exercice que le Ministère des Ressources naturelles (MRN) réalise de manière périodique : soit la mise à jour du plan d’affectation des terres publiques (PATP) de la province. Les premiers plans avaient été réalisés au début des années ‘1980’ et se présentaient sous forme de cartes. Afin de mieux répondre aux prérogatives très actuelles en matière de gestion intégrée, le Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (MRNFP) présente un mécanisme révisé de réalisation des plans d’affectation des terres publiques.

Ce mécanisme révisé a d’abord été présenté à ses partenaires et autres organismes gouvernementaux. Par la suite, il le présente à la population par le biais d’une consultation publique. Une tournée provinciale relative à cette consultation s’est tenue en octobre 2003 et a permis de récolter 17 mémoires et avis.

De manière générale, un consensus réside à l’effet qu’un niveau minimal de transparence est de mise. Le découpage du territoire pose également certaines inquiétudes pour plusieurs. Ces derniers mentionnent que l’exercice de consultation des nouveaux plans d’affectation doit être confié à un organisme neutre et indépendant.

La mise à jour du régime forestier (fin des années "1990")
Le projet de politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier (novembre 2001)
Les objectifs de protection et de mise en valeur des ressources du milieu forestier proposés pour les plans généraux d'aménagement forestier 2005-2010 (2003)
La délimitation des unités d'aménagement forestier et de la limite nord des attributions commerciales de bois (printemps 2002)
La maximisation des retombées économiques de l'exploitation des ressources naturelles dans les régions ressources (hiver 2003)
La nouvelle approche d'affectation du territoire public (octobre 2003)
La gestion de la forêt publique québécoise (2004)
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